Formulaire "Mobilité des jeunes et des acteurs de jeunesse"
action-clé 1 / échanges de jeunes, service volontaire européen, mobilité des acteurs de jeunesse

Formulaire "Partenariats stratégiques"
action-clé 2 / partenariats stratégiques

Formulaire "Dialogue structuré"
action-clé 3 / rencontres de jeunes & décideurs - experts jeunesse

Formulaire "Accréditation pour le Service volontaire européen"
action-clé 1 / service volontaire européen

GUIDE DU PROGRAMME ERASMUS+
Le guide du programme disponible sur le site de la Commission européenne décrit en détail les actions soutenues dans le cadre du programme Erasmus+.
A savoir : Deux formats du document sont disponibles dont une en ligne (en anglais) qui vous permet de naviguer plus aisément.
Guide du programme Erasmus+ 2017 - FR - PDF
Guide du programme Erasmus+ 2017 - EN - PDF
Guide du programme Erasmus+ 2017 - EN - en ligne

Important :

  • En cas de divergences entre les différentes versions linguistiques, la version en langue anglaise fait foi.
  • Le guide du programme est susceptible d'évoluer régulièrement. Assurez-vous d'avoir la dernière version disponible.


FICHES MODE D'EMPLOI
L'Agence met chaque année à votre disposition des fiches Mode d'emploi d'aide à la lecture du Guide du programme.
Les fiches 2017 seront prochainement disponibles.


Archives [+]

 

Une fois la décision d’attribution de la subvention prise, les bénéficiaires reçoivent une convention de subvention qu’il convient de faire signer par le représentant légal et de renvoyer à l’Agence dans les 30 jours suivant la date de réception.

Selon le  projet, la convention de subvention comprend l’ensemble des documents listés ci-dessous.
Modèles de documents valables pour l'année 2016.

MOBILITE JEUNES ET ACTEURS DE JEUNESSE (Action-clé 1 - KA1)
(échanges de jeunes, SVE, mobilité des acteurs de jeunesse)

Conditions spécifiques - KA1 2016 II English Version
Annexe 1 : Conditions générales Multi-bénéficiaires
Annexe 3 : Règles financières et contractuelles II English Version
Annexe 4 : Taux applicables II English Version

Ne sont pas téléchargeables les annexes suivantes :

  • Annexe 2 : Chaque bénéficiaire recoit une annexe spécifique relative à son projet detaillant le budget prévisionel et les partenaires.
  • Annexe 5 : Mandats des partenaires déjà fournis lors du dépot de la demande de subvention
  • Annexe 6 : Document spécifique projet SVE


PARTENARIATS STRATÉGIQUES (action-clé 2 - KA2)

Conditions spécifiques KA2 -2016
Annexe 1 : Conditions générales Multi-bénéficiaires
Annexe 3 : Règles financières et contractuelle IIEnglish Version
Annexe 4 : Taux applicables II English Version

Ne sont pas téléchargeables les annexes suivantes :

  • Annexe 2 : Chaque bénéficiaire recoit une annexe spécifique relative à son projet detaillant le budget prévisionel et les partenaires.
  • Annexe 5 : Mandats des partenaires déjà fournis lors du dépot de la demande de subvention



SEMINAIRES DE JEUNES - DIALOGUE STRUCTURÉ (action-clé 3 - KA3)

Séminaire national => mono-bénéficiaire
Conditions spécifiques Mono-bénéficiaire 
II English Version
Annexe 1 : Conditions générales Mono-bénéficiaire

Annexe 3 : Règles financières et contractuelles / English Version 
Annexe 4 : Taux applicables II English Version

Séminaire transnational => multi-bénéficiaires

Conditions spécifiques Multi-bénéficiaires II English Version
Annexe 1 : Conditions générales Multi-bénéficiaires
Annexe 3 : Règles financières et contractuelles / English Version
Annexe 4 : Taux applicables II English Version

Ne sont pas téléchargeables les annexes suivantes :

  • Annexe 2 : Chaque bénéficiaire recoit une annexe spécifique relative à son projet detaillant le budget prévisionel et les partenaires.
  • Annexe 5 : Mandats des partenaires déjà fournis lors du dépot de la demande de subvention

 

Archives
Conditions générales applicables aux conventions 2014
Conditions générales applicables aux conventions 2015

IDENTIFICATION / CREATION DU CODE PIC
Toute organisation désireuse de déposer une demande de subvention Erasmus+ doit au préalable obligatoirement créer son code PIC (Participant Identification Code) via le portail unique des participants. Chaque partenaire du projet doit créer son code PIC qu'il conserve durant toute la durée du programme (jusqu'à 2020).
L'Agence met à votre disposition des outils pour vous guider dans la création de votre code PIC.
Manuel EN - URF ("Unique Registration Facility")
Mode d'emploi FR du portail URF ("Unique Registration Facility")
Tableau de concordance URF / EForm

Ce tableau permet de visualiser quelles sont, parmi les informations enregistrées par les organisations dans le portail URF, celles qui sont effectivement reprises dans le formulaire.


Rappel des pièces devant obligatoirement figurer dans le PIC :

Structures hors organismes publics :
  • la fiche INSEE datant de moins d’un an à la date de dépôt de la demande de subvention ou du rapport final
  • la fiche d’identité légale
  • la fiche d’identification financière
  • le RIB
  • Copie de la parution au JO
  • les statuts datés et signés, certifiés conformes à l’original

Organismes publics (collectivités, établissements scolaires, etc.):

  • la fiche INSEE datant de moins d’un an à la date de dépôt de la demande de subvention ou du rapport final
  • la fiche d’identité légale
  • la fiche d’identification financière
  • le RIB


SOUTIEN LINGUISTIQUE EN LIGNE (OLS)
Plateforme de soutien linguistique en ligne (OLS) proposé aux jeunes effectuant un SVE d'au moins deux mois.
Le soutien linguistique en ligne (Online Linguistic Support - OLS) proposé dans le cadre du programme Erasmus+ soutient l'apprentissage des langues pour les participants aux activités de mobilité à long terme du programme Erasmus+ (action-clé 1). L'OLS offre à ceux-ci la possibilité d'évaluer leurs compétences dans la langue étrangère qu'ils utiliseront pour étudier, travailler ou faire du volontariat à l'étranger. Les participants doivent faire un test avant et après leur projet Erasmus+ (obligatoire pour les jeunes volontaires SVE Long terme). En outre, certains participants sélectionnés peuvent suivre un cours de langue en ligne pour améliorer leurs compétences.
Le soutien linguistique en ligne (exercices, tests et tutoriels, etc) est actuellement disponible dans les langues suivantes : Allemand, Anglais, Espagnol, Français, Italien, Néerlandais.

En savoir + sur l'appplication de l'OLS en France

Web : http://erasmusplusols.eu/fr/

Voir les présentations vidéos de l'OLS

MOBILITY TOOL+ (suivi et reporting)
Plateforme en ligne dédiée à la gestion et au « reporting » des projets Erasmus+.
L’accès au Mobility Tool est donné aux porteurs de projet financés via un e-mail en provenance de la Commission européenne adressé aux personnes identifiées comme représentant légal et personne en charge du projet dans le formulaire de demande de subvention.




Mode d'emploi du Mobility Tool+
Guide d'utilisation du Mobility Tool+ pour les bénéficiaires qui souhaitent établir leur rapprt final de leur projet Erasmus+
Dictionnaire Data - Mobility tool+
FAQ Mobility Tool+

A noter
  • Veillez à bien lire les conditions générales qui explicitent un certain nombre d'informations  dont financières tels les justificatifs par action clé et poste de dépense.
  • Consultez notre rubrique spécifique "Rapport final & Mobility Tool+" pour connaitre les anexes à joindre.


  • La procédure du rapport final est dématérialisée. Le Mobility Tool+ est la Plateforme en ligne dédiée à la gestion et au « reporting » des projets Erasmus+. L’accès au Mobility Tool est donné aux porteurs de projet financés via un e-mail en provenance de la Commission européenne adressé aux personnes identifiées comme représentant légal et personne en charge du projet dans le formulaire de demande de subvention.
  • Vous disposez de 60 jours à compter de la date de fin du projet pour soumettre votre rapport final. Cette étape est obligatoire, elle permet de solder votre dossier. Si ce délai n’est pas respecté, le remboursement de l’avance perçue pourra être demandé.
  • Veillez à bien lire les conditions générales qui explicitent un certain nombre d'informations dont financières tels les justificatifs par action clé et poste de dépense.

 

 
ANNEXES
Une fois que vous aurez complété le Mobility Tool+, réceptionné l’ensemble des rapports des volontaires et avant de soumettre le rapport, n’oubliez pas d’annexer toutes les pièces nécessaires. Pour vous aider nous mettons à votre disposition un document récapitulant le process du rapport final et les pièces à fournir selon les différentes actions.

Annexes "Echanges de jeunes"
FAQ Rapport final "Échanges de jeunes"
Liste d'émargement
Reçu du partenaire (pdf)
Reçu du partenaire (word)
Liste des justificatifs "Coûts exceptionnels et besoins spécifiques"
Planning d'activités Mobilité / Echange de jeunes
Planning d'activités VPP

Annexes "Mobilité des acteurs de jeunesse"
FAQ Rapport final "Mobilité des acteurs de jeunesse"
Liste d'émargement
Reçu du partenaire (pdf)
Reçu du partenaire (word)
Liste des justificatifs "Coûts exceptionnels"
Planning d'activités Mobilité / Mobilité acteurs de jeunesse

Annexes "Service Volontaire Européen"
FAQ Mobility Tool
FAQ Rapport final SVE
Attestation du volontaire (pdf)
Attestation du volontaire (word)
Reçu du partenaire (pdf)
Reçu du partenaire (word)
Liste des justificatifs Coûts exceptionnels et besoins spécifiques.
Tableau récapitulatif des coûts exceptionnels et besoins spécifiques SVE
Pedagogical report Reinforced Mentorship Hosting (tutorat renforcé court terme)
Pedagogical report Reinforced Mentorship Sending (tutorat renforcé court terme) 
Template invoice EVS Reinforced Mentorship (tutorat renforcé court terme)
Planning d'activités Mobilité / Service volontaire européen
Planning d'activités VPP

Annexes "Séminaires Dialogue structuré"
Liste des documents obligatoires - Rapport final "Séminaire Dialogue structuré"
Planning d'activités "Séminaire Dialogue structuré"
Liste d'émargement signée par l’ensemble des participants





BASE DE DONNÉES EUROPÉENNE DES STRUCTURES ENVOI / ACCUEIL SVE
La liste des organisations accréditées pour l'envoi et l'accueil de projets dans le cadre du Service volontaire européen est consultable sur le site du Portail européen Jeunesse.
Guide d'utilisation de la base par les organisations SVE


CHARTE DU SVE
Charte du Service Volontaire Européen - FR
Charte du Service Volontaire Européen - EN

KIT SVE
Ce qu'il faut savoir avant le départ en SVE
Tool Kit - FR
Tool Kit - EN

DEPOT HORS FRANCE
Procédure SVE hors France - 2016
Document récapitulatif de dépôt SVE hors France - 2016

Fiche situation Accueil Départ hors France
Fiche situation Envoi Départ hors France
Fiche situation Envoi Retour hors France
Fiche situation Accueil Arrivée hors France


NUMERO URGENCE AGENCE 
Pour joindre l'Agence en cas d'Urgence - 7 jours sur 7 -
No tel : 
06 24 12 26 35

PROCEDURE SOUTIEN À L'OBTENTION DES VISAS
A la suite de plusieurs interventions auprès des consulats de France à l’étranger, il ressort qu’un nouveau document est demandé aux jeunes qui souhaitent venir effectuer un SVE en France.
Fiche « Procédure de soutien à l’obtention des visas »

FICHES DE SITUATION


Activité Accueil
Fiche de situation à l'arrivée du volontaire en France
Fiche de situation au départ du volontaire de France
Activité Envoi
Fiche de situation au départ du volontaire à l'étranger
Fiche de situation au retour du volontaire en France

PLAN ASSURANCE CIGNA (pour les volontaires enregistrés à partir du 1er août 2015)
Lien direct pour affilier un volontaire

  • Après avoir cliqué sur le lien, vous êtes redirigés vers le site de CIGNA.
  • Il faut aller dans l’onglet « My plan » puis dans la section « ENROLLMENT FORM FOR EACEA ERASMUS+ VOLUNTEERS » puis enregistrer votre volontaire.

Note sur l'enregistrement des volontaires
Couverture CIGNA (version française)
Couverture CIGNA (version anglaise)
Guide Assurance SVE CIGNA
FAQ CIGNA

PLAN ASSURANCE MSH (avant août 2015)
Lien direct pour affilier un volontaire
Guide MSH Erasmus+ (version française)
Guide MSH Erasmus+ (version anglaise)
Guide pratique d'affiliation en ligne (document utile à la structure coordinatrice ou celle qui fera l'inscription en ligne)
Formulaire de remboursement MSH (version française)
Formulaire de remboursement MSH (version anglaise)

CONTRAT D'ACTIVITÉ
Contrat entre le volontaire et la structure
Contrat d'activité - FR
Contrat d'activité - EN

TABLEAU INFORMATION DES VOLONTAIRES
Ce document devra parvenir à l’agence nationale française dès le dépôt de la demande de subvention quand les jeunes sont déjà identifiés et au plus tard 6 semaines avant le démarrage de l’activité SVE.
A renvoyer par mail à : catherine.jacopin@service-civique.gouv.fr et amelie.chambras@service-civique.gouv.fr
Tableau Information des volontaires


ANNEXES RAPPORT FINAL via Mobility Tool+

  • Pour les organisations qui ont rédigé leurs rapports finaux de leurs projets 2014 déjà clos avec les documents 2013, vous pouvez copier-coller les contenus dans le Mobility Tool+ et y annexer toutes les pièces justificatives que nous vous avions demandé de compiler et de conserver (rapport du volontaire, signatures originales, reçus de vos partenaires, pièces justificatives pour le tutorat renforcé, les VISAs, …)
  • Pour les rapports à venir, une fois que vous aurez complété le Mobility Tool et réceptionné l’ensemble des rapports des volontaires et avant de soumettre le rapport, n'oubliez pas de joindre les annexes. `Consultez notre rubrique spécifique "Rapport final & Mobility Tool+".


LES GRANDES FONCTIONS DU TUTEUR
Ce document rend compte de travaux effectués en ateliers par les participants lors des sessions de formation de tuteurs SVE organisées depuis 2006. Il n’est pas exhaustif mais il recense un certain nombre d’idées et de méthodes liées aux grandes fonctions du tuteur dans un projet d’accueil SVE.
Les grandes fonctions du tuteur


YOUTHPASS / SVE
Guide d'utilisation du Youthpass - SVE

 
Le Youthpass en 10 leçons : un document utile à tous les bénéficiaires
Des publications (en anglais) sur le site du Youthpass
Étude d’impact de Youthpass 2012-2013
Se référer à l'Annexe II du Guide du programme Erasmus+


L’Agence  Erasmus+ France Jeunesse & Sport vous soutient dans vos actions de visibilité et de valorisation !

La Visibilité… c’est AVANT PENDANT APRES le projet Erasmus+

La Valorisation (« diffusion et exploitation des résultats) … c’est APRES le projet Erasmus+ mais on y pense avant…


LOGO

  • Les bénéficiaires sont tenus de reconnaître publiquement le soutien reçu de l’Union européenne et d'utiliser le logo adéquat.
  • Les bénéficiaires sont tenus d’utiliser le logo officiel et l’identité graphique du programme Erasmus+ pour tout poster, publication, gadgets, etc. produit avec le soutien du programme Erasmus+.
    L’option préférée pour signaler la contribution de l’UE au financement consiste à faire apparaître le texte  «Cofinancé par l’Union européenne» en regard de l’emblème de l’UE sur tout support de communication utilisant cet emblème. La position du texte par rapport à l’emblème n’est fixée en aucune façon, mais le texte ne doit pas interférer avec l’emblème.
    Pour connaître les autres conditions et obtenir des exemples, reportez vous aux lignes directrices de l'utilisation de l'emblême européen.
  • Toutes les informations relatives à l'identité visuelle du programme et les différents formats du logo Erasmus+ sont disponibles sur le site internet de la Commission européenne.

BLOG et RESEAUX SOCIAUX de l'AGENCE

  • Tenez-nous informés de l’actualité de votre projet que l'Agence pourrait diffuser notamment via ses réseaux sociaux Page Facebook et Compte Twitter
  • Le blog www.erasmusplus-jeunesse.fr est aussi le vôtre ! N’hésitez pas à nous faire parvenir articles, témoignages, production et toute information concernant les résultats de votre projet financé.
    Contactez Emmanuelle Perpignaà  - emmanuelle.perpignaa@service-civique.gouv.frTel. : 01 70 98 93 73

PLATEFORME DES RESULTATS DES PROJETS ERASMUS+

Dans le cadre de sa stratégie de diffusion et d’exploitation des résultats du programme, la Commission européenne a créé une plateforme des résultats des projets financés par Erasmus+ . Elle offre un aperçu complet des projets financés et met en évidence des exemples de bonnes pratiques et de réussites. La plate-forme permet en outre d’accéder aux produits/résultats/productions intellectuelles résultant des projets financés. Les bonnes pratiques feront l’objet d’une sélection annuelle par les différentes Agences nationales et par l’Agence exécutive. Les "success stories" (réussites) seront sélectionnées au niveau central par les services de la DG EAC.

Vous aussi, vous contribuez à enrichir la plateforme des projets Erasmus+ :

  • Via des mails automatiques envoyés sur l’adresse mail contact indiqué dans la demande de subvention, vous serez informés de la publication de la présentation de votre projet. Les bénéficiaires sont tenus de fournir un résumé de leur projet en anglais au stade de la candidature et du rapport final. Veillez notamment à la qualité du résumé fourni !
  • Lors du rapport final, vous serez invités à télécharger les résultats du projet. Ces résultats (documents, vidéos, etc), qui illustrent notamment les impacts du projet, seront officiellement publiés en ligne après validation par l’agence et après les dates de fin du projet.
  • A savoir : la publication des résultats est recommandée pour les projets des actions-clé 1 (échanges, SVE, mobilité des acteurs) et 3 (séminaire Dialogue structuré). Elle est obligatoire pour les projets "Partenariats stratégiques" (action-clé 2) ; dans le cas contraire la subvention peut être réduite.

    => Télécharger le mode d’emploi de la plateforme et retrouvez vidéos et autres outils d'aide de la commission européenne dans votre espace "Beneficiary dashboard"

Pour tout conseil ou question
Agence Erasmus+ France Jeunesse & Sport
Emmanuelle Perpignaà, responsable Communication et Médias
emmanuelle.perpignaa@service-civique.gouv.fr
Tel. : 01 70 98 93 73