Guides du programme Erasmus+

Le guide du programme disponible sur le site de la Commission européenne décrit en détail les activités (ou "actions") soutenues dans le cadre du programme Erasmus+.

 
Programme 2021

 

Guide du programme Erasmus+ 2021 (en anglais et en date du 08/04/2021)

Guide du programme Erasmus+ 2021 (en français et en date du 08/04/2021)

 
Important

En cas de divergences entre les différentes versions linguistiques, la version en langue anglaise fait foi. Le guide du programme est susceptible d'évoluer régulièrement. Assurez-vous d'avoir la dernière version disponible.

Fiches de lecture

L'Agence met chaque année à votre disposition des fiches Mode d'emploi d'aide à la lecture du Guide du programme Erasmus+. Celles prévues pour la programmation 2021-2027 sont disponibles sous l'onglet "programme 2021-2027". Cliquez ici pour les lire.

 

CONVENTION DE SUBVENTION

Une fois la décision d’attribution de la subvention prise, les bénéficiaires reçoivent une convention de subvention qu’il convient d'imprimer en deux exemplaires, de faire signer par le représentant légal et de renvoyer à l’Agence dans les 30 jours suivant la date de réception.

 

A noter : le modèle de l'annexe II sera prochainement mis en ligne.

 

Annexe pour la convention-cadre d'accréditation (KA150) : à télécharger ici 

 

Annexes pour l'action clé 1 : Mobilité des individus à des fins d'apprentissage (KA1)

Mandates templates (en anglais)

Annexe I Conditions générales pour une subvention monobénéficiaire

Annexe I Conditions générales pour une subvention multibénéficiaire 

Annexe III Règles financières et contractuelles (KA125, KA153, KA154)

Annexe IV Taux applicables KA152 : échanges de jeunes / youth exchanges

Annexe IV Taux applicables KA153 : acteurs jeunesse / youth workers

Annexe IV Taux applicables KA154 : participation des jeunes / youth participation activities

 

Annexes pour l'action clé 2 : coopération entre organisations et institutions (KA2)

Mandates templates (en anglais)

Annexe I Conditions générales pour une subvention monobénéficiaire

Annexe I Conditions générales pour une subvention multibénéficiaire 

Annexe III Règles financières et contractuelles (KA210, KA220)

Annexe IV Taux applicables KA220 

Ci-dessous la liste des outils et tutoriels mis à disposition pour la gestion de votre projet.
Pour y accéder, cliquez sur l'outil de votre choix. 

  • NAconnECT : pour accéder à l'ensemble de la documentation
  • EU-Login : pour accéder à l'ensemble des outils créés par la Commission européenne
  • Plateforme ORS : portail d'enregistrement et d'identification des porteurs de projets
  •  

NAconnECT
NAconnECt est la principale plate-forme de communication et de collaboration de la Commission européenne, des agences nationales et des porteurs de projet.

Lien vers NA-ConnECt

La plate-forme est une source d'information et de documentation sur le programme Erasmus+ et le Corps européen de solidarité. 
Si vous avez des difficultés avec l'anglais, il existe des outils de traductions. 
Tutoriel Traducteur en ligne 



EU-LOGIN 
Un compte à se créer pour accéder à l'ensemble des outils de la Commission européenne

Lien vers EU-Login


Le site d'authentification par connexion de l'UE constitue un point d'authentification des utilisateurs auprès d'un large éventail de systèmes d'information de la Commission européenne.

  • Si vous aviez un compte ECAS, vous n'avez pas besoin de vous créer un EU-Login. Vous devez simplement utiliser votre adresse e-mail pour vous connecter.
  • EU-Login est la première étape avant de vous inscrire en tant qu'organisation ou individu lorsque vous accèderez à plusieurs outils tels URF, MT+.


PLATEFORME D'ENREGISTREMENT DES ORGANISMES / ORS
Plateforme électronique utilisée pour gérer les programmes européens dont le Corps européen de solidarité et Erasmus+. 

Lien vers la plateforme ORS

Les organisations souhaitant participer au programme doivent s'inscrire et communiquer leurs données juridiques et financières de base sur le portail des participants de l’éducation, de l’audiovisuel, de la culture, de la citoyenneté et du bénévolat. L’organisation ne doit s’inscrire qu’une seule fois sur l'ORS.

  • Le portail propose une série de fonctions, de services et d'outils visant à aider les participants à présenter leur candidature, ainsi qu'à suivre et à gérer des propositions ou des projets en ligne.
  • Pour s'inscrire sur le portail, les utilisateurs doivent ouvrir un compte EU Login
  • Un Code OID (pour "Organisation ID") commençant par la lettre E est désormais attribué à chaque organisme enregistré. 
  • Si votre organisme a été candidat ou partenaire d'un des appels à propositions du programme avant 2021, il possède déjà un code PIC. Dans ce cas, le code OID est automatiquement généré pour votre organisme. Vous ne devez donc pas procéder à un nouvel enregistrement. Cliquez ICI  
  • Si vous êtes un nouveau candidat, vous devez préalablement obtenir un code OID. Cliquez ICI 

Liste des pièces justificatives à joindre obligatoirement au Code OID  

L'Agence Erasmus+ France Jeunesse & Sport vous soutient dans vos actions de visibilité et de valorisation !
La visibilité c’est tout au long du projet Erasmus+.
La valorisation (« diffusion et exploitation des résultats) … c’est après le projet Corps européen de solidarité mais on y pense avant.

Un kit de communication sera disponible autour de la rentrée 2021 et sera mis à disposition sur cet espace.

LOGO ET IDENTITE VISUELLE

Les bénéficiaires d’un financement de l’Union européenne (UE) sont tenus d’afficher le drapeau de l’UE et de mentionner le soutien reçu au titre des programmes concernés de l’UE dans tous leurs supports de communication et de promotion (plus d'infos sur le site de la Commission européenne).

Vous pouvez télécharger les logos de l'Union européenne et des programmes Erasmus+ et Corps européen de solidarité sous ce lien.

Note concernant les formats de fichier graphique :
EPS: recommandé pour une utilisation professionnelle
JPG: format d’image standard (pas de transparence)
PNG : image avec arrière-plan transparent

 

La clause de non-responsabilité suivante doit figurer sur les pages intérieures des publications et études rédigées par des organismes externes indépendants avec le soutien de la Commission européenne: « Le soutien apporté par la Commission européenne à la production de la présente publication ne vaut en rien approbation de son contenu, qui reflète uniquement le point de vue des auteurs; la Commission ne peut être tenue responsable d’une quelconque utilisation qui serait faite des informations contenues dans la présente publication.» 

RESEAUX SOCIAUX de l'AGENCE

Tenez-nous informés de l’actualité de votre projet que l'Agence pourrait diffuser notamment via ses réseaux sociaux Page Facebook et Compte Twitter

N’hésitez pas à nous faire parvenir articles, témoignages, production et toute information concernant les résultats de votre projet financé. 

 Contacts : Clémence Haacke, Responsable de communication pour les programmes européens

clemence.haacke@service-civique.gouv.fr

01 40 45 93 29